Mentions légales
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et express de la FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69).
Propriétaire du site internet
Responsable de publication : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69)
Dénomination sociale : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69)
Adresse du siège social : 20 RUE FRANCOIS GARCIN 69003 LYON
Numéro de téléphone : 04 72 60 04 70
Adresse de courrier électronique : contact@laligue69.org
Forme juridique de la société : association
SIRET : 77986864500010
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Ces informations peuvent être périodiquement modifiées. FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69) peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis.
Création du site internet – Design – Référencement
ComUpBiz
20 rue de Bonald
69007 Lyon
https://www.comupbiz.com/
Hébergeur
OVH
2 RUE KELLERMANN
59100 ROUBAIX
Droits d’auteur – Copyright
Les informations, photographies, images, textes, séquences vidéo, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. ».
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69)
Freepik
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69).
La FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69) autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.
Traitement des données personnelles
Les informations recueillies grâce au formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par : FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU RHONE (FOL 69) à des fins commerciales. Elles sont conservées pendant 3 ans maximum. Conformément aux lois « Informatique & Liberté » et « RGPD », vous pouvez exercer vos droits d’accès à vos données, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation ou de portabilité en contact@laligue69.org.